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Commandes permanentes

Beaucoup de publications (en particulier ceux dans le format de feuille) sont disponibles avec un service de mise à jour, appelé un ordre permanent. Les amendements eus le prix indiqué à ces publications sont émis irrégulièrement. Voir s'il vous plaît ci-dessous pour une liste des publications les plus populaires pour lesquelles un service d'ordre permanent est disponible.
L'ordre permanent autorise les publications fédérales pour charger votre carte de crédit pour tout le matériel expédié à vous, indépendamment du prix ou de la fréquence. Des mises à jour sont envoyées sans avis préalable.
Les ordres permanents demeurent en effet jusqu' à annulé. Des amendements sont expédiés directement à vous, et puis affichés à votre carte de crédit. Il n'y a aucun retour permis pour n'importe quel matériel envoyé contre l'ordre permanent.
Des publications fédérales doivent être informées de n'importe quel changement d'adresse dans l'écriture. Les annulations doivent être dans l'écriture, et seront reçues par fax.
Toute rencontre fédérale de publications de problèmes en affichant votre carte de crédit peut avoir comme conséquence l'annulation de l'ordre permanent sans communication préalable.

TITRE NON COURANT
Partie de travail deux de code Du Canada - Copie Fonctionnante Consolidée L31-85
États de Cour Fédérale du Canada JU2-1-1
États de Cour Suprême du Canada JU1-1-1
Tarif douanier PS36-1
Tableau des statuts publics J12-1

Nous avons énuméré ici les ordres permanents les plus populaires disponibles. Si vous ne voyez pas ce que vous recherchez, veuillez ne pas hésiter à nous contacter.


Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec nous par courriel.

Les prix et la disponibilité peuvent être sujets au changement. Les frais d'expédition et les taxes sont en sus.

Dernière modification: 21 Juillet 2011


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