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Guide explicatif du Code
canadien de l'électricité, Première partie, Édition
2009 |
Ce guide est destiné aux
utilisateurs des codes électriques du Canada (2009) et celui du
Québec (2010) (C22.1-09 et du C22.10-F10).
La version anglaise
est disponible, mais elle ne tient pas compte des modifications applicables au
Québec. Comme par le passé, la version anglaise correspond
plutôt à une version pan-canadienne, telle que
présentée dans le Code électrique du Canada. |
Ce guide se veut davantage
vulgarisé et illustré que le Code Canadien de
l'Électricité. Il ne peut pas être considéré
comme un substitut au code officiel, mais bien comme un ouvrage
complémentaire de références pour consultation avec les
éditions 2009-2010 des Code canadien de l'électricité,
ainsi que du Code de l'électricité du Québec.
Ce
Guide explicatif du Code canadien de l'électricité
renferme de la documentation sur les raisons qui motivent les exigences du
Code canadien de l'électricité, Première partie et fournit
des explications sur chaque article dans un langage simple et facile à
comprendre. Le Guide vise à faciliter une meilleure compréhension
des exigences de sécurité du Code. Le Guide explicatif du Code
canadien de l'électricité n'a pas été
rédigé pour constituer un code d'exigences obligatoires. Dans le
CCÉ, Première partie, le terme "doit" indique une prescription,
mais quand il est utilisé dans ce Guide, ce terme ne porte pas la
même valeur; il sert ici à simplement appuyer les exigences qui
sont établies dans le Code. On a veillé à ce que le but
des articles soit clair aux utilisateurs du Guide explicatif du Code
canadien de l'électricité. Cependant, il ne faut en aucune
circonstance que les utilisateurs du Guide se réfèrent uniquement
au Guide pour déterminer les exigences actuelles du Code. Il est entendu
que cela exige des références au Code même et à tout
amendement local.
Ouvrages connexes: Code de l'électricité du Québec,
2010
Aussi disponible: Offre
globale pour l'achat combiné du Code de l'Électricité du
Québec 2010 + Guide explicatif du Code canadien de
l'électricité, Première partie, Édition
2009 |
Version
cédérom non disponible:
Prenez note: L'ACNOR ne
prévoit pas offrir une version cédérom de la
présente édition du Code électrique du Québec
2010, ni en français, ni en anglais. L'unique cédérom
offert présente la version anglaise du Code canadien de
l'électricité 2010. Ce produit est unilingue et il n'y aura
pas d'équivalent en français. |
Frais de livraison pour les
commandes multiples venant des entreprises et des institutions:
Nous tentons toujours d'être flexible et
réaliste en tenant compte des besoins de nos clients en matière
de rapidité et de coût de transport.
Plusieurs variables
influencent le coût total de chacune des livraisons : poids, distance,
valeur du colis, etc. Nous utilisons les services de Postes Canada pour la
plupart de nos livraisons. Cependant, si vous préférez nous
fournir votre numéro de compte Fedex ou Purolator, nous pourrons
remettre votre colis à l'un ou l'autre de ces transporteurs. Advenant
des commandes de plusieurs exemplaires du présent document, nous vous
invitons à communiquer avec notre service à la clientèle.
Ainsi, nous déterminerons le mode de transport qui répondra le
mieux à vos besoins spécifiques. Nous vous donnerons alors des
précisions concernant le coût total de la livraison à votre
entreprise ou institution.
Nous travaillerons avec vous afin d'arriver
à une solution qui convienne à vos besoins budgétaires et
à vos échéances. |
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©Publications Gouvernementales
2000-2012
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