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L'efficacité des échanges de droits d'émission

Des enjeux juridiques

Le phénomène du réchauffement climatique accéléré que nous constatons actuellement à l'échelle planétaire est devenu sans contredit l'un des enjeux environnementaux les plus importants de ce début de millénaire.

Chacun peut prétendre s'informer et connaître les principaux enjeux du phénomène. Rares, par contre, sont les ouvrages de droit, et plus particulièrement de droit canadien, qui se sont intéressés à la question. Le présent livre, L'efficacité des échanges de droits d'émission, comble donc une lacune en ce qu'il se penche sur certains des outils juridiques proposés pour enrayer la malheureuse montée des températures sur notre planète, qu'il en fait l'analyse dans une perspective de droit comparé et qu'il en propose certaines applications au Canada, moyennant de nécessaires adaptations.
L'efficacité des échanges de droits d'émission: Des enjeux juridiques
Plus précisément, L'efficacité des échanges de droits d'émission, se veut une étude de différents systèmes d'échange de droits d'émission utilisés dans le cadre de politiques environnementales. L'objectif visé est principalement de rechercher des enjeux juridiques qui ont ou qui peuvent avoir des répercussions quant à l'efficacité environnementale et économique de tels systèmes. L'étude du fondement théorique de ceux-ci aidera aussi le lecteur à comprendre les enjeux présentés par l'auteur.

Aperçu de la table des matières

Structure et mécanismes internes des systèmes d'échange de droits d'émission
  • Les droits de polluer de John H. Dales
  • Le " Clean Air Act " et les échanges d'allocations d'émission de CO2
Structure et interactions des systèmes d'échange et les autres instruments de régulations environnementale
  • Les systèmes d'échange de droits d'émission et les autres instruments de régulation environnementale
  • Le système d'échange européen de quotas d'émission
  • Le système d'échange de droits d'émission du Royaume-Uni
  • Le Canada et son projet de système d'échange de droits d'émission
Conclusion finale
  • La structure ou le design du système proposé
  • Le pouvoir de modulation de l'administration publique
Bibliographie

Table des accords et législation cités

Table de la jurisprudence et index analytique

DESCRIPTIF
Auteur Alain Brophy
Éditeur Éditions Yvon Blais
Année de parution 2007
Format Couverture souple
Nombre de pages 224 pages
ISBN 978-2-89635-128-2
Prix 49.95$
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Disponible en anglais Non

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Dernière modification: 11 juillet 2008

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