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La garde partagée et
les tribunaux: une option ou la solution? |
La garde partagée s'est introduite tout
doucement dans notre droit de la famille au début des années
1990. Actuellement, même s'il n'existe pas de statistiques
précises, il est clair qu'une tendance lourde se manifeste en faveur de
cette modalité de garde. On peut s'interroger sur le pourquoi de cette
lame de fond en faveur de la garde partagée.
En effet, aucune
étude n'a été réalisée sur les effets
à moyen ou à long terme de cette modalité de garde. Quels
en sont les tenants et aboutissants? Quels sont les critères la
favorisant? Quels sont ceux qui devraient nous amener à refuser qu'une
telle modalité de garde soit établie pour que nous puissions
respecter le meilleur intérêt de l'enfant quant à cet
aspect? |
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Dans le présent ouvrage, nous avons
tenté de tenir compte non seulement de la jurisprudence mais aussi de
pousser un peu plus loin l'étude en nous attardant sur la
littérature scientifique et sur les questions de pointe en
matière de garde partagée, notmamment la communication,
l'âge de l'enfant et le lien d'attachement.
Aperçu de la
table des matières:
- Chapitre I: Petit lexique des concepts
utilisés
- Chapitre II: Critères d'attribution de la
garde: définir l'intérêt de l'enfant
- Chapitre III: Prémisses et constats
préalables à à l’étude jurisprudentielle : la
communication et les conflits
- Chapitre IV: Rôles parentaux
- Chapitre V: Système judiciaire et les
pères
- Chapitre VI: Garde, la garde partagée et les
critères d'attribution
- Chapitre VII: Littérature scientifique:
mythes et réalités
- Chapitre VIII: Autres juridictions: effet des
présomptions légales
- Bibliographie
- Table de la législation
- Tables de la jurisprudence
- Index analytique
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Au sujet de l'auteur:
Michel
Tétrault est détenteur d’une licence en droit de
l’Université de Montréal et a été admis au
Barreau en 1982. Depuis 1990, il œuvre au sein de l’étude
Lemay, Collard, Samoisette (Aide juridique, Sherbrooke). Il collabore à
l’organisation de colloques annuels du Barreau du Québec portant
sur la responsabilité professionnelle, la déontologie et le droit
disciplinaire.
Il enseigne depuis plusieurs années à
l’École du Barreau en éthique et déontologie et en
droit de la famille. Il enseigne également à la Faculté de
droit de l’Université de Sherbrooke en droit de la famille. Il a
offert plusieurs conférences portant sur le droit de la famille et la
déontologie, tant en régions qu’à Montréal et
à Québec.
Auteur des ouvrages La garde
partagée (2000) et Droit de la famille, 3e édition
(2005). Cette dernière édition a été
complètement transformée par l'auteur. Le titre Droit de la
famille, 4e édition. Il se compose d'une série de quatre
volumes:
Il est un collaborateur régulier de la
chronique Repères des Éditions Yvon Blais, il est aussi
l’auteur de plusieurs textes publiés dans des périodiques et
dans la collection Les développements récents. |
| DESCRIPTIF |
| Auteur |
Michel Tétrault |
| Éditeur |
Éditions Yvon Blais |
| Année de parution |
2006 |
| Format |
Couverture souple |
| Nombre de pages |
208 pages |
| ISBN |
2-89451-972-9 |
| Prix |
58.95$ |
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©Publications Gouvernementales
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1185, rue University, Montréal, Québec, Canada, H3B
3A7
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