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Traité général de preuve et de procédure pénales, 14e édition, 2007

La 14e édition du Traité général de preuve et de procédure pénales offre un exposé pratique et concis des règles et de la jurisprudence récente en matière de preuve et de procédure pénale. L'objet de cet ouvrage est de fournir un aperçu du droit canadien de la preuve et de la procédure criminelles tel qu'il se présente après plus de 15 ans d'influence de la Charte. En plus d'étudier les sources du droit canadien et les différentes composantes de notre système de justice criminelle, l'ouvrage traite des différentes phases de la procédure pénales. Également, l'ouvrage expose les règles de preuve proprement dites, en étudiant, notamment, les principes généraux du droit de la preuve et les règles particulières à l'admissibilité de la preuve.

Une source importante d'enseignements pour le profane et de références pour le praticien, le Traité général de preuve et de procédure pénales intéressera autant les criminalistes, les juges et les étudiants.

Revu annuellement par les deux auteurs, le lecteur y retrouvera un texte toujours à jour sur le droit criminel.

Toutes les décisions de la Cour suprême du Canada touchant le droit criminel ont été analysées et placées dans leur contexte précis, ce qui permet au lecteur d'en comprendre rapidement l'essentiel. Dans leur exposé, les auteurs retiennent principalement les décisions parues dans le recueil Canadian Criminal Cases mais également celles parues dans la banque électronique de données Quicklaw et de d'autres recueils, en portant une attention particulière aux décisions québécoises de la Cour d'appel, de la Cour supérieure et parfois des autres cours.

Traité général de preuve et de procédure pénales présente un plan détaillé permettant de se retrouver dans les dédalles des règles de procédure et de preuve. Un index analytique, des tables de jurisprudence, des articles du Code criminel cités et d'autres lois facilitent le repérage des sujets traités.

DESCRIPTIF
Auteurs Pierre Béliveau et Martin Vauclair
Éditeur Thémis
Année de parution 2007
Format Couverture rigide
Nombre de pages 1354 pages
ISBN 978-2-8940023-9-1
Prix 158.00$
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Disponible en anglais Non

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Dernière modification: 15 octobre 2007

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