Traité général de preuve et de procédure pénales, 14e édition, 2007 |
| La 14e édition du Traité général de
preuve et de procédure pénales offre un exposé
pratique et concis des règles et de la jurisprudence récente en
matière de preuve et de procédure pénale. L'objet de cet
ouvrage est de fournir un aperçu du droit canadien de la preuve et de la
procédure criminelles tel qu'il se présente après plus de
15 ans d'influence de la Charte. En plus d'étudier les sources du droit
canadien et les différentes composantes de notre système de
justice criminelle, l'ouvrage traite des différentes phases de la
procédure pénales. Également, l'ouvrage expose les
règles de preuve proprement dites, en étudiant, notamment, les
principes généraux du droit de la preuve et les règles
particulières à l'admissibilité de la preuve. Une source importante d'enseignements pour le profane et de références pour le praticien, le Traité général de preuve et de procédure pénales intéressera autant les criminalistes, les juges et les étudiants. Revu annuellement par les deux auteurs, le lecteur y retrouvera un texte toujours à jour sur le droit criminel. Toutes les décisions de la Cour suprême du Canada touchant le droit criminel ont été analysées et placées dans leur contexte précis, ce qui permet au lecteur d'en comprendre rapidement l'essentiel. Dans leur exposé, les auteurs retiennent principalement les décisions parues dans le recueil Canadian Criminal Cases mais également celles parues dans la banque électronique de données Quicklaw et de d'autres recueils, en portant une attention particulière aux décisions québécoises de la Cour d'appel, de la Cour supérieure et parfois des autres cours. Traité général de preuve et de procédure pénales présente un plan détaillé permettant de se retrouver dans les dédalles des règles de procédure et de preuve. Un index analytique, des tables de jurisprudence, des articles du Code criminel cités et d'autres lois facilitent le repérage des sujets traités. |
| DESCRIPTIF | |
| Auteurs | Pierre Béliveau et Martin Vauclair |
| Éditeur | Thémis |
| Année de parution | 2007 |
| Format | Couverture rigide |
| Nombre de pages | 1354 pages |
| ISBN | 978-2-8940023-9-1 |
| Prix | 158.00$ |
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| Bilingue | Non |
| Disponible en anglais | Non |
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| Dernière modification: 15 octobre 2007 |
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