Le domaine de l'interprétation des lois fourmille de
«règles» qui forment un véritable dédale, et
il est bien difficile d'en saisir les lignes de force. Comment s'y retrouver ?
Nombreux sont ceux qui, juges, avocats plaidants, notaires, légistes ou
agents publics chargés d'appliquer les lois, souhaitent que
l'interprétation soit ramenée à son essence. Pour
l'essentiel, la clé de la méthode interprétative
contemporaine réside non pas dans la lettre du texte, mais dans la prise
en considération du contexte, à savoir principalement le cas
d'espèce, les principes généraux du droit et le but social
de la loi. C'est cette approche fondamentale de l'interprétation qui est
proposée ici au lecteur.
Aperçu de la table des
matières:
- Le cadre général de l'interprétation
- Le but de l'interprétation
- Les rôles respectifs du législateur et du juge
- Les sources de droit qui servent de base à
l'interprète
- Les mythes interprétatifs
- L'importance des principes non écrits du droit en
interprétation
- Notions générales
- Le législateur face aux principes
- Examen de principes particulièrement importants
- La clé de l'interprétation: tenir compte de tout
le contexte
- La nécessité de tenir compte du contexte
- Les éléments du contexte
- Bibliographie
- Table de la législation
- Table de la jurisprudence
- Index analytique
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