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La vente, 3e édition

Un classique de la doctrine québécoise, La vente présente une analyse claire et pénétrante du droit de la vente et rend compte de la doctrine et de l’abondante jurisprudence dans ce domaine.

La vente traite de la vente mobilière et immobilière, tant pour les obligations respectives de l’acheteur et du vendeur que pour de nombreuses exigences de publicité des droits. Un nouveau chapitre sur l’obligation d’information a été ajouté à cette troisième édition. L’ouvrage s’est également enrichi de développements considérables en droit comparé, qui permettent d’interpréter le droit québécois là où il comporte des ambiguïtés ou des lacunes. Le lecteur y trouvera une vision critique du droit positif et des prises de position sur de nombreuses questions controversées.
La vente, 3e édition
Aperçu de la table des matières

Première partie: Droit commun de la vente

Formation du contrat
  • Règles générales
  • Promesse de vente
  • Vente du bien d’autrui
  • Vente à l’essai
Transfert de la propriété, des risques et des fruits
  • Vente d’un bien individualisé
  • Vente d’un bien déterminé seulement par son espèce
  • Double vente
  • Modifications conventionnelles
Obligations du vendeur
  • Délivrance
  • Information
  • Garantie du droit de propriété
  • Garantie de qualité
  • Responsabilité du fabricant
Obligations de l’acheteur
  • Obligation d’enlever le bien
  • Paiement du prix
Deuxième partie: Régimes particuliers

Vente à tempérament
  • Formation et opposabilité
  • Effets
Vente d’un immeuble à usage d’habitation
  • Domaine d’application
  • Règles très générales
  • Règles générales
  • Règles particulières
Bibliographie sélective
Table de la législation
Table de la jurisprudence
Index alphabétique

Au sujet de l'auteur:
Pierre-Gabriel Jobin est professeur à l'Université McGill et titulaire de la Chaire Wainwright en droit civil.

Au sujet de l'auteure:
Michelle Cumyn est professeure à l'Université Laval.

DESCRIPTIF
Auteurs Pierre-Gabriel Jobin, Michelle Cumyn
Éditeur Les Éditions Yvon Blais
Année de parution 2007
Format Couverture rigide
Nombre de pages 648 pages
ISBN 978-2-89635-073-5
Prix 91.95$
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Dernière modification: 11 juillet 2008

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