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Un classique de la doctrine québécoise,
La vente présente une analyse claire et pénétrante
du droit de la vente et rend compte de la doctrine et de l’abondante
jurisprudence dans ce domaine.
La vente traite de la vente
mobilière et immobilière, tant pour les obligations respectives
de l’acheteur et du vendeur que pour de nombreuses exigences de
publicité des droits. Un nouveau chapitre sur l’obligation
d’information a été ajouté à cette
troisième édition. L’ouvrage s’est également
enrichi de développements considérables en droit comparé,
qui permettent d’interpréter le droit québécois
là où il comporte des ambiguïtés ou des lacunes. Le
lecteur y trouvera une vision critique du droit positif et des prises de
position sur de nombreuses questions controversées. |
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Aperçu de la table des
matières
Première partie: Droit commun de la
vente
Formation du contrat
- Règles générales
- Promesse de vente
- Vente du bien d’autrui
- Vente à l’essai
Transfert de la propriété, des
risques et des fruits
- Vente d’un bien individualisé
- Vente d’un bien déterminé
seulement par son espèce
- Double vente
- Modifications conventionnelles
Obligations du vendeur
- Délivrance
- Information
- Garantie du droit de propriété
- Garantie de qualité
- Responsabilité du fabricant
Obligations de l’acheteur
- Obligation d’enlever le bien
- Paiement du prix
Deuxième partie: Régimes
particuliers
Vente à tempérament
- Formation et opposabilité
- Effets
Vente d’un immeuble à usage
d’habitation
- Domaine d’application
- Règles très générales
- Règles générales
- Règles particulières
- Bibliographie sélective
- Table de la législation
- Table de la jurisprudence
- Index alphabétique
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Au sujet de l'auteur:
Pierre-Gabriel
Jobin est professeur à l'Université McGill et titulaire de la
Chaire Wainwright en droit civil.
Au sujet de l'auteure:
Michelle Cumyn est professeure à l'Université
Laval. |
| DESCRIPTIF |
| Auteurs |
Pierre-Gabriel Jobin, Michelle Cumyn |
| Éditeur |
Éditions Yvon Blais |
| Année de parution |
2007 |
| Format |
Couverture rigide |
| Nombre de pages |
648 pages |
| ISBN |
978-2-89635-073-5 |
| Prix |
100.95$ |
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| Bilingue |
Non |
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