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Nanotechnologies et produits
de consommations
Quels risques? Quels
encadrements? Une analyse de droit comparé (Canada, Union
européenne) |
| Les nanotechnologies ont, depuis quelques
années, envahi le marché. La mise sur le marché de
produits de consommation nanotechnologiques interpelle pourtant à plus
d'un titre et pose de nombreux défis à la société
et aux citoyens, parmi lesquels la question des risques éventuels pour
la santé des consommateurs et pour l'environnement. Or, ni le Canada, ni
l'Union européenne ne disposent, à l'heure actuelle, de
réglementation spécifique aux nanotechnologies |
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Nanotechnologies et produits de consommations
procède à une analyse comparative des cadres politiques et
juridiques mis en place au Canada et dans l'Union européenne en vue de
prévenir les risques liés à l'usage de nanotechnologies
dans les produits de consommation. Il synthétise les réflexions
menées à cet égard par les pouvoirs publics, les
organisations non gouvernementales et les chercheurs puis explore les voies
possibles d'un encadrement adéquat des nanotechnologies et d'une
meilleure prise en compte, au plan juridique, des risques que le recours
à ces technologies nouvelles pose pour la santé des consommateurs
et l'environnement.
Aperçu de la table des
matières
Introduction:
- Les accidents de consommation ou les risques
à court terme
- Les risques à long terme
- L'exposition aux produits chimiques
- La toxicité des substances chimiques
- Les nanotechnologies
- Sujet de l'ouvrage
- Objectifs de l'ouvrage
- Structure de l'ouvrage
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Première partie: Nanotechnologies et
produits de consommation
Que sont les nanotechnologies ?
- Que sont les nanotechnologies ?
- Les différentes générations
de nanotechnologies
Nanotechnologies et produits de consommation
- Les produits de consommation recourant aux
nanotechnologies
- Les principales nanoparticules utilisées
dans les produits de consommation
- Les applications des nanotechnologies aux produits
de consommation
Les nanotechnologies et les risques pour la
santé humaine et l'environnement
- Introduction
- L'effet des nanoparticules sur la santé
humaine
- L'effet des nanoparticules sur
l'environnement
Deuxième partie: L'encadrement des
nanotechnologies au Canada
La politique canadienne en matière
de nanotechnologies
- La volonté de soutenir massivement les
nanotechnologies
- Les préoccupations à l'égard
des risques potentiels pour la santé publique, la
sécurité, l'environnement et les consommateurs
- Le débat sociétal
La réglementation des nanotechnologies au
Canada
- Les substances chimiques
- Les produits de consommation non alimentaires
- Produits cosmétiques
- Conclusion
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Troisième partie: L'encadrement des
nanotechnologies dans l'union européenne et certains des états
membres
La politique européenne en matières de
technologie
- La volonté de développer les
nanotechnologies et de renforcer la compétitivité
européenne
- L'importance accordée au débat
sociétal
- Une préoccupation annoncée à
l'égard des risques pour la santé humaine et l'environnement
- L'appel à la coopération
internationale
- Le respect des principes éthiques
L'encadrement juridique des nanotechnologies dans
l'Union européenne
- Législation sur les substances chimiques :
le système « REACH »
- Législation applicable aux
cosmétiques
- Législation relative à la
sécurité générale des produits
- Législation relative aux aliments nouveaux
- Législation relative aux additifs
L'encadrement des nanotechnologies dans certains
états membres de l'Union européenne
- Allemagne
- Royaume-Uni
- France
Quatrième partie: Recommandations pour un
encadrement effectif des nanotechnologies
Analyse comparée de
l'encadrement des nanotechnologies
- Au plan politique
- Au plan juridique
Recommandations pour un encadrement effectif des
nanotechnologies
- Au plan politique
- Au plan juridique
- Conclusion
- Bibliographie
- Table de la législation
- Index analytique
Vous pouvez consulter la table des matières
(en version PDF) en cliquant sur ce lien: Table des matières. |
Au sujet de l'auteure:
Françoise Maniet, licenciée en droit de
l'Université catholique de Louvain (Belgique), est titulaire d'une
maîtrise en droit européen de l'Université libre de
Bruxelles (Belgique) et d'une maîtrise en sciences de l'environnementde
l'Université du Québec à Montréal (Québec,
Canada).
Elle a travaillé durant une dizaine d'années
comme consultante pour la Commission européenne (Direction
générale Santé et consommateurs) et comme agente de
recherche au Centre de droit de la consommation (Louvain-la-Neuve, Belgique).
Entre 2004 et 2008, elle a organisé plusieurs colloques et
activités scientifiques pour le compte de la Chaire Jean Monnet en
intégration européenne de l'Université de Montréal.
Depuis septembre 2008, elle est chargée de cours au département
dese sciences juridiques de l'Université du Québec à
Montréal et agente de recherche au Groupe de recherche en droit
international et comparé de la consommation (GIEDICC) de l'UQAM.
Son terrain de recherche privilégié est la
sécurité des consommateurs, dont l'impact des modes de production
et de consommation sur la santé et l'environnement. Elle a à son
actif de nombreuses publications, dont plusieurs ouvrages, tant en Europe qu'au
Québec. |
| DESCRIPTIF |
| Auteure |
Françoise Maniet |
| Éditeur |
Éditions Yvon Blais |
| Année de parution |
2012 |
| Format |
Couverture souple |
| Nombre de pages |
295 pages |
| ISBN |
978-2-89635-714-7 |
| Prix |
65.95$ |
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| Bilingue |
Non |
| Disponible en anglais |
Non |
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