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Les taxes applicables sont en sus

Nous présentons dans la présente page les informations relatives aux taxes applicables.

Pour plus de renseignements à ce sujet, n'hésitez pas à nous contacter par courriel.
** Quelques organisations ou individus peuvent être exemptés de l'application de la TPS, TVQ ou de la TVH. Si ces exemptions s'appliquent à votre organisation ou à vous-même, veuillez nous transmettre les informations d'exemption au moment de nous envoyer votre commande.

Commandes en provenance du Québec:
  • La TPS de 5% est applicable sur toutes les commandes expédiées au Québec. Cette taxe doit être appliquée sur le total du prix de la marchandise et du frais de transport.
  • Les résidents du Québec doivent payer la taxe provinciale (TVQ) sur les achats de produits électroniques (disquette et cédérom) et sur les cartes. Il n'y a généralement pas de TVQ sur les livres, à moins que ceux-ci soient accompagnés d'une disquette ou d'un cédérom.
    Prenez note: La TVQ s'applique à tous les documents publiés par Statistique Canada.
    La TVQ de 7.5% s'ajoute au montant de la TPS.
  • Si un des items que vous commandez est taxable en vertu de la TVQ, alors la totalité du frais de transport le sera aussi.

Commandes en provenance de la "zone TVH" (les Maritimes excluant l'Île-du-Prince-Édouard):
  • Toutes les commandes de livres expédiées dans les provinces de la Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve et le Nouveau-Brunswick sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 5%.
  • Toutes les commandes incluant des cartes, céderoms et/ou disquettes sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 13%.
  • Si au moins un des items de la commande est sujet à la TVH de l'ordre de 13%, alors l'ensemble des frais de livraison seront soumis à ce même taux de taxation, i.e.13%.

Commandes en provenance des autres provinces canadiennes:
  • Toutes les commandes de livres expédiées dans les provinces suivantes: Île-du-Prince-Édouard, Ontario, Manitoba, Saskatchewan, Alberta, Colombie-Britanique et les Territoires seront sujettes à l'application de la TPS (5%).

Commandes en provenance de l'extérieur du Canada:
  • Il n'y a aucune taxe pour les commandes expédiées à l'extérieur du territoire canadien.

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Dernière modification: 18 janvier 2008

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