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Les taxes applicables sont en
sus
Nous présentons dans la présente page
les informations relatives aux taxes applicables.
Pour plus de renseignements à ce sujet,
n'hésitez pas à nous contacter par
courriel. |
** Quelques organisations ou individus peuvent
être exemptés de l'application de la TPS, TVQ ou de la TVH. Si ces
exemptions s'appliquent à votre organisation ou à
vous-même, veuillez nous transmettre les informations d'exemption au
moment de nous envoyer votre commande.
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Commandes en provenance du
Québec
- La TPS de 5% est applicable sur toutes les
commandes expédiées au Québec. Cette taxe doit être
appliquée sur le total du prix de la marchandise et du frais de
transport.
- Les résidents du Québec doivent payer
la taxe provinciale (TVQ) sur les achats de produits électroniques
(disquette et cédérom) et sur les cartes. Il n'y a
généralement pas de TVQ sur les livres imprimés.
Lorsqu'applicable, la TVQ de 8.5% s'ajoute au montant de la
TPS.
- Si un des items que vous commandez est taxable en
vertu de la TVQ, alors la totalité du frais de transport le sera
aussi.
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Commandes en provenance de la
"zone TVH"
- Toutes les commandes de livres
expédiées dans les provinces de l'Ontario,
Terre-Neuve et le Nouveau-Brunswick sont sujettes à l'application
de la TVH de l'ordre de 5%.
- Toutes les commandes incluant des cartes,
céderoms et/ou disquettes sont sujettes à l'application de la TVH
de l'ordre de 13%.
- Les frais de livraison sont sujettes à
l'application de la TVH de l'ordre de 13%
- Toutes les commandes de livres
expédiées dans le province de le Colombie
Britannique sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de
5%.
- Toutes les commandes incluant des cartes,
céderoms et/ou disquettes sont sujettes à l'application de la TVH
de l'ordre de 12%.
- Les frais de livraison sont sujettes à
l'application de la TVH de l'ordre de 12%
- Toutes les commandes de livres
expédiées dans le province de la
Nouvelle-Écosse sont sujettes à l'application de la TVH de
l'ordre de 5%.
- Toutes les commandes incluant des cartes,
céderoms et/ou disquettes sont sujettes à l'application de la TVH
de l'ordre de 15%.
- Les frais de livraison sont sujettes à
l'application de la TVH de l'ordre de 15%.
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Commandes en provenance des
autres provinces canadiennes
- Toutes les commandes de livres
expédiées dans les provinces suivantes:
Île-du-Prince-Édouard, Manitoba, Saskatchewan, Alberta, et les
Territoires seront sujettes à l'application de la TPS (5%).
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Commandes en provenance de
l'extérieur du Canada
- Il n'y a aucune taxe pour les commandes
expédiées à l'extérieur du territoire
canadien.
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