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Les taxes applicables sont en sus

Nous présentons dans la présente page les informations relatives aux taxes applicables.

Pour plus de renseignements à ce sujet, n'hésitez pas à nous contacter par courriel.
** Quelques organisations ou individus peuvent être exemptés de l'application de la TPS, TVQ ou de la TVH. Si ces exemptions s'appliquent à votre organisation ou à vous-même, veuillez nous transmettre les informations d'exemption au moment de nous envoyer votre commande.

Commandes en provenance du Québec

  • La TPS de 5% est applicable sur toutes les commandes expédiées au Québec. Cette taxe doit être appliquée sur le total du prix de la marchandise et du frais de transport.
  • Les résidents du Québec doivent payer la taxe provinciale (TVQ) sur les achats de produits électroniques (disquette et cédérom) et sur les cartes. Il n'y a généralement pas de TVQ sur les livres imprimés.
    Lorsqu'applicable, la TVQ de 8.5% s'ajoute au montant de la TPS.
  • Si un des items que vous commandez est taxable en vertu de la TVQ, alors la totalité du frais de transport le sera aussi.

Commandes en provenance de la "zone TVH"

  • Toutes les commandes de livres expédiées dans les provinces de l'Ontario, Terre-Neuve et le Nouveau-Brunswick sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 5%.
  • Toutes les commandes incluant des cartes, céderoms et/ou disquettes sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 13%.
  • Les frais de livraison sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 13%

  • Toutes les commandes de livres expédiées dans le province de le Colombie Britannique sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 5%.
  • Toutes les commandes incluant des cartes, céderoms et/ou disquettes sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 12%.
  • Les frais de livraison sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 12%

  • Toutes les commandes de livres expédiées dans le province de la Nouvelle-Écosse sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 5%.
  • Toutes les commandes incluant des cartes, céderoms et/ou disquettes sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 15%.
  • Les frais de livraison sont sujettes à l'application de la TVH de l'ordre de 15%.

Commandes en provenance des autres provinces canadiennes

  • Toutes les commandes de livres expédiées dans les provinces suivantes: Île-du-Prince-Édouard, Manitoba, Saskatchewan, Alberta, et les Territoires seront sujettes à l'application de la TPS (5%).

Commandes en provenance de l'extérieur du Canada

  • Il n'y a aucune taxe pour les commandes expédiées à l'extérieur du territoire canadien.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec nous par courriel.

Les prix et la disponibilité peuvent être sujets au changement. Les frais d'expédition et les taxes sont en sus.

Dernière modification: 2 juin 2011


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