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Loi sur les accidents du
travail et les maladies professionnelles, Coll. Alter-Ego, 2008, 6e
édition
Législation -
Jurisprudence - Doctrine |
Voici la sixième édition de ce
présent ouvrage: Loi sur les accidents du travail et les maladies
professionnelles. Il vise à présenter l'état du droit
en matière de lésions professionnelles en répertoriant les
principales décisions ayant fait l'objet d'une publication et portant
sur l'application de la Loi sur les accidents du travail et les maladies
proressionnelles (L.R.Q., c. A-3.001).
La dernière
édition de ce volume étant à jour au volume 3 de
l'année 2004 des recueils de la Commission des lésions
profesionnelles, les auteurs sont donc partis de ce recueil pour analyser les
décisions rapportées dans les recueils de la Commission des
lésions professionnelles du volume 3 de l'année 2004 au volume 1
de l'année 2007.
De plus, ils ont analysé et
sélectionné plusieurs décisions pertinentes qui ont
été rapportées dans les fascicules C.L.P.E., D.T.E. et
J.E. entre le 1er janvier 2005 et le 1er août 2007. |
Cet ouvrage contient:
- Une liste des abrévations
- Le texte à jour de la Loi sur les accidents
du travail et les maladies professionnelles, les articles 32 à 37.3, 227
et 228 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail,
le Règlement sur la preuve et la procédure de la Commission des
lésions professionnelles
- Une liste des règlements adoptés en
vertu de la L.A.T.M.P.
- Relativement à chaque article de la
L.A.T.M.P:
- un résumé distinct des
décisions les plus pertinentes rendues par les tribunaux administratifs
et judiciaires
- des renvois à des
résumés apparaissant sous d'autres articles de la
L.A.T.M.P.
- des références à la
doctrine et à la réglementation
Vous pouvez consulter la table des matières
(en version PDF) en cliquant sur ce lien: Table des
matières. |
| DESCRIPTIF |
| Auteur |
Philippe Bouvier |
| Éditeur |
Wilson & Lafleur |
| Année de parution |
2008 |
| Format |
Couverture rigide |
| ISBN |
978-2-89127-788-4 |
| Prix |
65.00$ |
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| Bilingue |
Non |
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