Voici la sixième édition de ce présent
ouvrage: Loi sur les accidents du travail et les maladies
professionnelles. Il vise à présenter l'état du droit
en matière de lésions professionnelles en répertoriant les
principales décisions ayant fait l'objet d'une publication et portant
sur l'application de la Loi sur les accidents du travail et les maladies
proressionnelles (L.R.Q., c. A-3.001).
La dernière
édition de ce volume étant à jour au volume 3 de
l'année 2004 des recueils de la Commission des lésions
profesionnelles, les auteurs sont donc partis de ce recueil pour analyser les
décisions rapportées dans les recueils de la Commission des
lésions professionnelles du volume 3 de l'année 2004 au volume 1
de l'année 2007.
De plus, ils ont analysé et
sélectionné plusieurs décisions pertinentes qui ont
été rapportées dans les fascicules C.L.P.E., D.T.E. et
J.E. entre le 1er janvier 2005 et le 1er août 2007. |
