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Code du travail du
Québec: Législation - Jurisprudence - Doctrine, 2011, 20e
édition
Collection Alter
Ego |
Cet ouvrage a pour objet les décisions rendues
par la Commission des relations du travail, le Tribunal du travail, le Tribunal
d'arbitrage, le Conseil des services essentiels et les tribunaux
supérieurs en application du Code du travail (L.R.Q. c. C-27). De plus,
certaines décisions "classiques" de la Commission des relations
ouvrières (C.R.O.) et de l'ancienne Commission de relations de travail
du Québec (C.R.T.) sont répertoriées.
Terme de
la recherche:
Les recherches retenues, pour la présente
publication, s'arrêtent au 31 décembre 2009. Certaines
décisions rendues, par la Cour d'appel, postérieures à
cette date et jusqu'en mai 2010 sont également traitées. Quant
à la doctrine, les recherches s'arrêtent en mars 2011. |
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Contenu:
Cet ouvrage contient:
- une liste d'abbréviations
- le texte du Code du travail
- Note concernant les Règles de preuve et de
procédure de la Commission et le Règlement sur l'exercice du
droit d'association conformément au Code du travail
- Le texte des Règles de preuves et de
procédure de la Commission des relations du travail
- les règlements adoptés sous l'empire
du Code du travail
- un extrait de la Charte de la langue
française (L.R.Q., c. C-11)
- Note concernant les modifications apportées
au Code du travail depuis 2001
- Relativement à chaque article du Code du
travail, le cas échéant:
- un résumé succinct des
décisions les plus pertinentes rendues par nos tribunaux, l'ordre de la
présentation passant du général au particulier
- des renvois à des résumés
apparaissant sous d'autres articles
- des références à la
doctrine
- une annexe portant sur le partage constitutionnel
des compétences législatives en matière de relations du
travail et les effets extraterritoriaux du Code du travail
- une table de jurisprudence
- une table de doctrine
- un index du Code du travail
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Mode d'utilisation:
- Repérer les dispositions du Code du travail
à partir du texte du Code ou à l'aide de l'index
- Consulter les annotations jurisprudentielles qui
interprètent ces dispositions
- Consulter les renvois doctrinaux sous ces
dispositions
Vous pouvez consulter la table des matières
(en version PDF) en cliquant sur ce lien: Table
des matières. |
| DESCRIPTIF |
| Auteure |
Me Hélène Ouimet |
| Éditeur |
Wilson & Lafleur |
| Année de parution |
2011 |
| Format |
Couverture rigide |
| Nombre de pages |
1131 pages |
| ISBN |
978-2-89689-022-4 |
| Prix |
95.00$ |
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| Bilingue |
Non |
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