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Le préjudice
corporel, 3e édition |
Le préjudice corporel, 3e édition,
est le seul ouvrage à analyser l’ensemble des régimes
d’indemnisation en vigueur au Québec et à proposer, à
la lumière du droit comparé, des améliorations visant
à rendre notre système de droit plus équitable pour toutes
les parties en cause.
Le préjudice corporel, 3e
édition couvre tous les aspects du préjudice corporel. Cela
explique la modification apportée au titre (la seconde édition
était intitulée L’évaluation du préjudice
corporel) et l’ajout de 250 nouvelles pages. |
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On y traite plus en détail de la
frontière entre les notions de préjudice corporel et moral, de la
prescription du recours, de la notion d’aggravation du préjudice et
de la théorie des prédispositions. Certaines sections, notamment
celles concernant l’indemnisation des pertes non pécuniaires en cas
de survie et de décès de la victime immédiate, ont
été améliorées, et des tableaux
récapitulatifs sont présentés dans les sections
consacrées aux dommages punitifs et aux pertes non pécuniaires
résultant d’un décès. |
Afin de faire mieux connaître les
régimes dits «spéciaux» d’indemnisation, le
traitement de la Loi sur l’assurance automobile est maintenant
omniprésent alors que celui de la Loi sur les accidents du travail et
les maladies professionnelles a été bonifié. Les
régimes fédéraux relatifs aux accidents aériens et
maritimes sont analysés de façon plus complète et une
présentation sommaire de plusieurs régimes universels
d’indemnisation (assurance maladie, rentes d’invalidité, aide
sociale, etc.) a été ajoutée. La question du cumul des
indemnités, tant avec les régimes publics que les assurances
privées, est ainsi traitée en profondeur. Le droit comparé
occupe toujours une place importante dans l’ouvrage: le mode de versement
de l’indemnité, l’indemnisation des pertes non
pécuniaires et la transaction à paiements différés
font l’objet d’une attention particulière, puisque les
législateurs étrangers sont massivement intervenus sur ces
questions.
Vous pouvez consulter la table des matières (en
version PDF) en cliquant sur ce lien: Table des
matières.
La documentation québécoise
disponible, au 1er janvier 2009, a été utilisée pour la
présente édition. Quelques décisions rendues dans les
premiers mois de 2009 ont pu être intégrées à
l'ouvrage, sans toutefois prétendre à l'exhaustivité. En
ce qui concerne les sources canadiennes et étrangères, on fixera
plus prudemment la date de tombée à l'été
2008. |
Au sujet de l'auteur:
Daniel
Gardner est professeur de droit à l'Université Laval,
où il enseigne les matières touchant le droit des obligations. Il
a agi comme consultant pour plusieurs organismes dans le domaine de
l'indemnisation du préjudice corporel. tant au Québec qu'à
l'étranger. |
| DESCRIPTIF |
| Auteur |
Daniel Gardner |
| Éditeur |
Éditions Yvon Blais |
| Année de parution |
2009 |
| Format |
Couverture rigide |
| ISBN |
978-2-89635-231-9 |
| Nombre de pages |
979 pages |
| Prix |
113.95$ |
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| Bilingue |
Non |
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