Publications Gouvernementales Placer la commande Voir panier Ecrivez-nous Cartes Livres Recherche Accueil

Loi sur les normes du travail: Législation-Jurisprudence-Doctrine, 9e édition, 2009

Collection Alter Ego
Cet ouvrage Loi sur les normes du travail, Coll. Alter Ego, répertorie l'ensemble des décisions rendues par le Tribunal d'arbitrage, le commissaire du travail, le Tribunal du travail, la Commission des relations du travail et les tribunaux supérieurs en application de la Loi sur les normes du Travail (L.R.Q., c. N-1.1) ayant fait l'objet d'une publication.

Pour ce faire, les auteurs ont retenu les décisions publiées dans le Droit du travail Express, le recueil de jurisprudence en droit du travail, les recueils des décisions du commissaire du travail, du Tribunal du Travail, du Tribunal d'arbitrage, de l'arbitrage des affaires sociales, le recueil de jurisprudence du Québec, la revue Marché du travail et La Presse Juridique.

Les recherches retenues pour la neuvième édition s'arrêtent au 1er mars 2008 pour les tribunaux administratifs, la Cour du Québec ainsi que la Cour supérieure.		 Loi sur les normes du travail, 9e éd., 2009, Législation-Jurisprudence-Doctrine, coll. Alter-Égo, Wilson & Lafleur
Elles s'arrêtent, également, au 1er mars 2008 pour la Cous supérieure et la Cour d'Appel.

Au surplus, les auteurs ont retenu la jurisprudence et la doctrine concernant le harcèlement psychologique.

Loi sur les normes du travail, Coll. Alter Ego, contient:
  • Une table des abréviations
  • Le texte de la Loi sur les normes du travail ainsi que des règlements adoptés sous son empire
  • Relativement à chaque article de la Loi sur les normes du travail et du Règlement sur les normes du travail, le cas échéant:
    • Un résumé succinct de l'ensemble de toutes les décisions rendues par nos tribunaux, l'ordre de présentation passant du général au particulier
    • Des renvois à d'autres articles
    • Des références à la doctrine
  • Une table de la jurispudence
  • Une table de la doctrine
  • Un index de la Loi sur les normes du travail
Il s'agit d'une publication annuelle. La présente édition a été publiée au mois de juin 2009.

Vous pouvez consulter la table des matières (en version PDF) en cliquant sur ce lien: Table des matières.

DESCRIPTIF
Auteur Charles Caza
Éditeur Wilson Lafleur
Année de parution 2009
Format Couverture rigide
Nombre de pages 1015 pages
ISBN 978-2-89127-896-6
Prix 95.00$
  Ajouter au panier
Bilingue Non

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec nous par courriel.

Retour à la section: Travail

Les prix et la disponibilité peuvent être sujets au changement. Les frais d'expédition et les taxes sont en sus.
Dernière modification: 23 octobre 2009
©Publications Gouvernementales 2000-2010
1185, rue University, Montréal, Québec, Canada, H3B 3A7
Téléphone: (514) 954-1633 · Ligne sans frais: 1-888-834-1633 · Courriel: infos@pubgouv.com