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Loi sur les normes du travail: Législation - Jurisprudence - Doctrine, 10e édition, 2010

Collection Alter Ego
Cet ouvrage Loi sur les normes du travail, Coll. Alter Ego, répertorie l'ensemble des décisions rendues par le Tribunal d'arbitrage, le commissaire du travail, le Tribunal du travail, la Commission des relations du travail et les tribunaux supérieurs en application de la Loi sur les normes du Travail (L.R.Q., c. N-1.1) ayant fait l'objet d'une publication.

Pour ce faire, les auteurs ont retenu les décisions publiées dans le Droit du travail Express, le recueil de jurisprudence en droit du travail, les recueils des décisions du commissaire du travail, du Tribunal du travail, du Tribunal d'arbitrage, de l'arbitrage des affaires sociales, le recueil de jurisprudence du Québec, la revue Marché du travail et La Presse Juridique. De plus, certaines décisions non publiées ont été retenues. Enfin, une recension de la doctrine a été effectuée.		 Loi sur les normes du travail: Législation-Jurisprudence-Doctrine, 10e Édition 2010

Les recherches retenues pour la dixième édition s'arrêtent au 1er mars 2009 pour les tribunaux administratifs, la Cour du Québec.Elles s'arrêtent, également, au 1er avril 2009 pour la Cour supérieure et la Cour d'Appel.

Loi sur les normes du travail, Coll. Alter Ego, contient:
  • Une table des abréviations
  • Le texte de la Loi sur les normes du travail ainsi que des règlements adoptés sous son empire
  • Relativement à chaque article de la Loi sur les normes du travail et du Règlement sur les normes du travail, le cas échéant:
    • Un résumé succinct de l'ensemble de toutes les décisions rendues par nos tribunaux, l'ordre de présentation passant du général au particulier
    • Des renvois à d'autres articles
    • Des références à la doctrine
  • Une table de la jurispudence
  • Une table de la doctrine
  • Un index de la Loi sur les normes du travail
Il s'agit d'une publication annuelle. La présente édition a été publiée au mois de juin 2010.

Vous pouvez consulter la table des matières (en version PDF) en cliquant sur ce lien: Table des matières.

DESCRIPTIF
Auteur Charles Caza
Éditeur Wilson & Lafleur Ltée
Année de parution 2010
Format Couverture rigide
Nombre de pages 1091 pages
ISBN 978-2-89127-954-3
Prix 95.00$
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Dernière modification: 26 juillet 2010
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